Programme de la formation
Jour 1
INTRODUCTION
Maîtriser la notion d’accident
I. PRÉSENTATION ET COMPOSITION
CHAMPS D’APPLICATION :
Obligation de création
Cas général
Secteurs particuliers,
CHSCT par regroupement
COMPOSITION :
Présidence
Membres
Invités
II. LE RÔLE DU C.H.S.C.T.
Mission d’étude et d’information
Mission de contrôle et de prévention
Rôle consultatif (règlement intérieur, bilan annuel, rapport du médecin du travail)
Analyse et propositions
Campagnes de prévention.
Jour 2
IV. PROTECTION DANS L’ENTREPRISE
HYGIÈNE et SÉCURITÉ
Principes de prévention
Affichages obligatoires
Registres
Travaux réalisés par les entreprises extérieures
Le Document unique d’évaluation des risques (réalisation, évolution)
Le Bilan annuel hygiène et sécurité
Risques psychosociaux, stress, harcèlement moral et sexuel, BURN-OUT.
CONTRÔLE
Constatation des infractions
Responsabilité en cas d’accident
Registre des dangers graves et imminents
Jour 3
V. ÉTUDE D’ACCIDENTS
Causes d’accidents : l’arbre des causes
Étude pratique d’accidents
Méthodologie d’enquête
Le tableau de bord du CHSCT
L’ordre du jour du trimestre
Jour 4
I. LES REGLES DE FONCTIONNEMENT DU CHSCT (RAPPEL)
Les mission
Les moyens
III. LE CHSCT ET LES ENQUÊTES APRÈS ACCIDENT DU TRAVAIL
Le cadre légal des enquêtes du CHSCT
Le recueil des faits
L’exploitation de l’arbre des causes
La démarche de propositions et le suivi
Jour 5
I. DETECTER LES RISQUES D’ACCIDENTS ET DÉVELOPPER LA PREVENTION
Analyse des accidents survenus dans votre entreprise
Les sources de dysfonctionnement
La prévention des risques psychosociaux
Réalisation d’une grille d’inspection
Objectif
Initier les membres du CHSCT aux principes de prévention, permettre l’acquisition des connaissances indispensables au fonctionnement de cette instance.
Participants
- Membres du CHSCT
- Membres de la DUP
- Délégués du personnel
- Responsables de la sécurité
- Président du CHSCT
- Responsables de service
- Maire de commune ou adjoint.
Moyens pédagogiques
Exposé, vidéos, exemples et témoignages. Exercices pratiques sur l’arbre des causes.
Documentation, support numérique.
Intervenants
- Docteurs en sciences économiques
- Consultants en entreprise
- Sociologues d’entreprise